Cela sapplique aux petites sociétés; par conséquent, nous ne sommes pas allés dans les détails sur les quorums des directeurs, les droits des actionnaires et les questions liées aux plus grosses firmes dans cet aperçu général. Cependant, ces informations sappliquent pratiquement de la même manière pour nimporte quels managers quelques soit la compagnie, grande ou petite. Si vous trouvez que ces conseils sappliquent constamment à vous, un audit de vos systèmes de management interne peut se révéler être une bonne idée.
Contrôle juridique
Une personne doit détenir tous les tampons de la compagnie
Si vous nêtes pas cette personne, vous avez potentiellement un problème. Prenez en soit possession, soit diluer le risque en ayant différentes personnes responsables pour différents tampons. Les tampons exigés (les sceaux de lentreprise) en Chine varient de fonction en fonction; ce nest pas vraiment nécessaire pour une personne de tous les détenir. Cela peut paralyser vos affaires si cet individu est sur la sellette ou en abuse.
Qui a déposé le nom de votre marque?
Avez-vous la documentation montrant que votre compagnie (ou maison mère) possède votre marque? Si vous navez pas déposé, peut être devriez vous le faire; et si le dépôt a été fait, vous devez déterminer que la enregistré et à quel nom. Il est commun pour les employés, voir même les fournisseurs, de « prendre soin » du dépôt de votre marque ou de votre brevet à votre place et de lenregistrer tout simplement à leur propre nom.
Les licences commerciales ne sont pas immédiatement accessibles
Vous devez avoir un accès immédiat à votre documentation daffaires lors dune requête. Idéalement, ces documents doivent être contenu au sein des manuels de documentation de la compagnie, avec les traductions de ce quils sont à leur côté et avec des dates dexpiration identifiables. Si vous navez pas cela sous contrôle, votre licence peut expirer, se voir attribuer un mauvais champ dactivité ou simplement se perdre. Cela peut sérieusement influencer vos opérations commerciales si un problème survient.
Reproduit avec l’aimable autorisation de China Briefing magazine
Pour en savoir plus, l’étude complète est disponible (après inscription gratuite) sur le site China Briefing avec d’autres archives
Pour plus d’informations sur le droit en Chine et les questions fiscales ou pour obtenir des conseils dans ce domaine veuillez contacter info@dezshira.com
